
Luigi Gradante
Durabilité et Gouvernance : l’Intégration des clauses ESG dans les statuts sociaux et les contrats
La recherche vise à explorer le concept juridique de durabilité, en analysant sa compatibilité avec les clauses ESG au sein des statuts sociaux et des contrats. L’étude a pour objectif de définir la signification de la “durabilité” en droit, en prêtant une attention particulière à sa qualification en tant que clause générale. Dans ce contexte, l’introduction des clauses ESG dans les statuts des sociétés sera examinée, en évaluant leur impact sur la gouvernance, les stratégies d’entreprise et les obligations des administrateurs. Parallèlement, le rôle des clauses ESG dans les contrats sera approfondi, en se concentrant sur les implications juridiques et opérationnelles de leur adoption. L’objectif est d’identifier les principales intersections entre le droit et la durabilité, en mettant en lumière les défis d’interprétation et d’application qui en découlent.
Intérêts de recherche
IUS/01 - Droit privé